Mentions légales

 

NOVATEC est une Société par actions simplifiées immatriculée au RCS le 05-06-2020 sous le numéro de numéro SIREN 883963993

  1. Présentation de la société

Raison sociale : NOVATEC

Siège social : 10 rue Lieutenant Parayre 13290 Aix-en-Provence 

RCS : Aix-en-Provence B 883 963 993

E-mail : hello@novatec.fr
Tel : 04 13 41 69 40

 

  1. Site internet
    URL : https://novatec.fr
    Directeur de la publication : Cédric Plantaz

 

Hébergeur : Infomaniak

Le Site est hébergé par la société Infomaniak, situé Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse, (contact téléphonique ou email : (+41) 22 820 35 44).

  1. Confidentialité

– Collecte d’informations personnelles

Au cours de votre navigation sur le site, il peut vous être demandé de remplir certains champs de formulaires qui sont destinés à une utilisation interne. Ces informations sont utilisées pour traiter votre demande. 

– Mise à jour de vos informations personnelles

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Novatec 10 rue Lieutenant Parayre 13290 Aix-en-Provence 

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Novatec ne communiquera pas vos informations personnelles à de tiers personnes ou organismes.

Novatec vous informe que l’ensemble des lois et règlements en vigueur sont applicables à Internet.

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Vous devez également vous abstenir, s’agissant des données personnelles auxquelles vous accédez, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

  1. Limitation de responsabilité

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– Accès au site

Le site est accessible 24h/24h et 7 jours/7. Toutefois Novatec ne saurait être responsable en cas d’impossibilité momentanée d’utiliser le site en cas, notamment, de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications, difficultés techniques, difficultés liées au réseau EDF.

Pour des raisons de maintenance, Novatec pourra interrompre l’accès au site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

  1. Cookies

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  1. Modification des présentes informations légales

Novatec se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à les consulter régulièrement.

  1. Droit application en cas de litige

En cas de litige, le droit applicable sera le droit français.